Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCEL
/
PDIM 2000
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PDIM 2000
FRANCEL, Société ANonyme

Numéro de dépôt :
93459939
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque PDIM 2000

Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PDIM 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCEL domicilié(e) 28, Rue Général Giraud,42300 ROANNE (dossier no 2238119) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 068 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2238119) - 69001 - France.

La marque PDIM 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PDIM 2000 est expirée depuis le 12 mars 2013.

FRANCEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL , ASOFLEX , ASONEX , ROUGE BAISER , FRANCEL , FRANCEL , FRANCEL , FRANCEL , FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. , ASONEX


FRANCEL, Société ANonyme - 28, Rue Général Giraud,42300 ROANNE (dossier no 2238119) - 42300 - France - SIREN 552068637


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2238119) - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237218 - Publication au BOPI 1997-05-21

Inscription le 30 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374746 - Publication au BOPI 2003-07-30

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238119 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Postes de détente pour installations de distribution de fluide